Charte de l'adhérent

 

Voici un message important concernant le Règlement Général sur la Protection des données (RGPD) applicable à compter du 25 mai 2018.

 
Nous utilisons vos données personnelles (nom, adresse, téléphone, messagerie) uniquement dans le cadre des activités que vous connaissez bien : adhésion, communication des événements UTL, inscriptions aux conférences, cours, ateliers, sorties, voyages.

 
Ces données sont collectées auprès de vous à l’exception de tout autre source.
 
Nous vous certifions qu’aucune de vos données personnelles ne fera l’objet de tout autre utilisation et nous vous assurons que nous accordons une grande importance à la protection de votre sphère privée.

 
Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

 

OBJET

Cette charte a pour objet de préciser les droits et devoirs des personnes participant à une activité proposée par l’UTL de Blois.

Elle figure sur le site internet et elle est jointe aux programmes.

Des clauses particulières, liées aux spécificités des activités, sont précisées dans les bulletins d’inscription.

Tout manquement aux obligations résultant de cette charte pourra remettre en cause l’adhésion à l’association.

ADHÉSION

Une carte d’adhérent nominative, de couleur différente chaque année, est remise à toute personne réglant le montant de l’adhésion et des activités choisies. Elle doit être présentée lors de chaque conférence, cours ou activité.

ANNULATION – ABSENCE

L’annulation, après adhésion ou inscription à une activité, est impossible et ne peut donc faire l’objet ni d’un remboursement, ni d’un remplacement par une autre personne, même adhérente de l’UTL.

L’absence à une ou plusieurs séances ne peut donner lieu à remboursement.

Seul un cas de force majeure peut permettre de déroger à ces règles.

ADMISSION AUX ACTIVITÉS

Afin d’organiser au mieux les activités, les inscriptions doivent être adressées au plus tôt.

Le règlement sera encaissé lors du début de l’activité, d’où la nécessité de faire un chèque par activité. Si, eu égard au manque de participants, l’activité est annulée, le chèque sera retourné.

En raison du nombre important d’activités, des doublons sont possibles. Avant de s’inscrire, l’adhérent doit vérifier la bonne coordination de son programme.

Seuls les adhérents de l’UTL de Blois (ou d’un organisme en convention) ayant réglé le montant des frais d’inscription sont admis.

PROGRAMME

Les responsables de l’UTL de Blois s’engagent à suivre le programme annuel prévisionnel diffusé. Cependant, l’absence d’un intervenant, son désistement ou l’indisponibilité d’une salle peuvent amener à opérer une modification, voire exceptionnellement une annulation.

DISCIPLINE GÉNÉRALE

La bonne marche de l’UTL passe par l’acceptation de règles élémentaires telles que :

☞ le respect

  • des instructions données par l’intervenant ou le représentant de l’UTL,
  • des horaires des séances ou des rendez-vous pour les sorties,
  • des règles de sécurité, de tenue et de propreté des installations, en se conformant aux prescriptions spécifiques à chaque établissement accueillant l’UTL ;

☞ l’interdiction

  • d’affichage sauvage,
  • de distribution de tracts,
  • de vente de marchandises…

☞ la non admission des animaux, sauf chiens d’aveugles ;

☞ le silence des téléphones portables qui doivent être désactivés avant l’entrée aux activités.

DOCUMENTATION et ENREGISTREMENT

Les méthodes pédagogiques et la documentation diffusées sont protégées au titre des droits d’auteur et, en conséquence, ne peuvent être réutilisées en dehors de l’UTL de Blois ni diffusées par les personnes qui ont suivi les activités, sans l’accord préalable et formel de leur auteur.

Il est interdit d’enregistrer ou de filmer les séances, sans l’accord de l’intervenant (loi sur la propriété intellectuelle du 2 janvier 1968).

MATÉRIEL UTL

Les moyens matériels mis, occasionnellement, à disposition ne doivent être utilisés que dans le cadre strict des activités de l’UTL de Blois. Il est de la responsabilité de chacun de ne pas laisser introduire des fichiers qui risquent de contenir des virus informatiques ou de changer les configurations des équipements.

La copie d’un logiciel protégé au titre des droits d’auteur est un délit passible de poursuites pénales.

RESPONSABILITÉ CIVILE – VOLS

L’UTL de Blois a souscrit cette assurance pour ce qui la concerne, mais celle-ci n’exonère pas chaque adhérent de sa propre couverture en responsabilité civile.

L’UTL de Blois décline toute responsabilité pour les vols qui pourraient survenir sur les lieux de conférences ou d’activités.

Septembre 2013